Mentions Légales

Le site basketpack. est édité par :

La société SAS SPK Médias  au capital de 1000 euros

Siret : : 89327278100012

144, rue Paul Bellamy – 44000 Nantes

Adresse électronique : hello@spk-medias.fr

Nom du directeur de la publication :

Monsieur Germain BUTROT, Président

Monsieur Thomas PROUTEAU, responsable de la publication

Hébergement du site :

PHPNET FRANCE

97-97bis rue Général Mangin
38100 GRENOBLE

Courrier électronique: support@phpnet.org

Téléphone : 04 82 53 02 10 

Définitions:

Pour l’application des présentes mentions légales, les mots et expressions ci-dessous définis auront la signification ci-dessous lorsqu’ils seront orthographiés avec une première lettre minuscule, qu’ils soient employés au singulier ou au pluriel :

basketpack.fr / Site / Nous: désigne le site internet accessible à l’adresse www.basketpack.fr ou la société SAS SPK Médias

Utilisateurs / Vous: désignent les internautes majeurs ou mineurs autorisés, agissant à titre non-professionnel se connectant à basketpack en vue de consulter le Site, de publier un commentaire, de partager nos publications sur les réseaux sociaux ou de prendre contact avec Nous.

Champ d’application:

Nous mettons en ligne à l’adresse www.basketpack.fr des fonctionnalités permettant aux Utilisateurs de Nous connaître, de Nous contacter, de découvrir Nos éditoriaux, articles et tests d’équipements sportifs commercialisés par des tiers, de commenter Nos articles et/ou de les partager sur les réseaux sociaux

Les Utilisateurs mineurs déclarent avoir recueilli l’autorisation préalable du ou des titulaires de l’autorité parentale les concernant en vue de l’utilisation du Site. Toute utilisation du Site par des Utilisateurs mineurs est réalisée sous l’entière responsabilité du ou des titulaires de l’autorité parentale des Utilisateurs concernés.

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Le Site, le nom « basketpack.fr », la marque « basketpack. », les éditoriaux, les articles, les photographies et plus généralement, tous contenus diffusés sur le Site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Les droits d’exploitation du Site, du nom de domaine « basketpack.fr », de la marque « basketpack. » et des contenus, Nous appartiennent exclusivement ou à Nos partenaires. Les Utilisateurs ne peuvent, en aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie des éléments du Site, notamment les éléments audiovisuels, graphiques et/ou littéraires, sans Notre accord préalable et écrit ou celui de Nos partenaires concernés. La reproduction, l’imitation ou la représentation, totale ou partielle, de Nos droits de propriété intellectuelle est susceptible de constituer une contrefaçon sanctionnée par les dispositions du Code de propriété intellectuelle et/ou une faute délictuelle de nature à engager la responsabilité civile des contrevenants aux droits susmentionnés. Il en est de même pour les visuels des produits, marques et modèles de Nos partenaires.

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